Mentions Légales

I. Informations légales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.cobaltartisan.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Propriétaire
Cobalt – Sébastien Lefebvre
Peintre décorateur à La Madeleine
Adresse : 20 Avenue des Fleurs, 59110 La Madeleine
Téléphone :  0675707222
E-mail : cobalt.sarl@gmail.com
N° SIRET : 80298011000018

Responsable de publication
Sébastien Lefebvre

Création et conception du site
Cobalt – Réalisation du site vitrine sur Google Sites
Design et accompagnement : Crée par Léa Loisel 

Hébergement
Squarespace / Google LLC
Adresse : 8 Clarkson Street, New York, NY 10014, États-Unis
Site : https://www.squarespace.com

II. Gestion du site

Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment :

• Suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, ou réserver l’accès à certaines sections à une catégorie déterminée d’utilisateurs ;
  
  

• Supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou contrevenir aux lois nationales ou internationales ;
  
  

• Suspendre temporairement le site afin de procéder à des mises à jour techniques ou de contenu.
  
  

III. Propriété intellectuelle

Les données, textes, informations, logos, identités visuelles, images fixes ou animées, photographies, vidéos et l’ensemble des éléments de mise en forme du site sont la propriété exclusive de Cobalt, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie du site, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.

IV. Responsabilité

Cobalt s’efforce d’assurer la fiabilité des informations diffusées sur le site. Cependant, l’entreprise ne saurait être tenue responsable d’erreurs, d’omissions, d’indisponibilités ou de dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.

Les informations peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.
La présence de liens hypertextes vers d’autres sites web n’engage en aucun cas la responsabilité de Cobalt, ceux-ci étant proposés uniquement à titre informatif.

V. Données personnelles

Les informations recueillies via le formulaire de contact sont destinées exclusivement à Cobalt dans le cadre de la gestion des demandes et devis.
Aucune donnée n’est transmise à des tiers sans consentement.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données, que vous pouvez exercer en écrivant à :
📩 cobalt.sarl@gmail.com

VI. Crédits

Textes et photos : Cobalt
Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.